Introduction

la SARL ZENITH STOCKPILE à pour enseigne NOUVELARRIVAGE.COM, inscrite au registre du commerce de TOURS sous le numéro R.C.S Tours 493 197 214, Code APE 511R, N° TVA Intracommunautaire FR 20493197214, en date du 01/01/2007 au capital de 8000 EUROS.

Les présentes Conditions Générales de vente régissent les relations entre NOUVELARRIVAGE.COM et tout client particulier. Les offres du site NOUVELARRIVAGE.COM à l'attention des particuliers se distinguent donc nécessairement de celles destinées aux entreprises et collectivités. Le client reconnaît avoir, préalablement à la passation de la commande, pris connaissance de l'ensemble des informations constituant les Conditions Générales de Vente et la mesure du dispositif des présentes.

Prix et TVA

Les prix sont indiqués sur le site en Euros TTC.

1. Garantie des prix

Le prix garanti à l'acheteur est celui affiché sur le site au moment de l'achat.
Dans le cas d'une indisponibilité du produit commandé, NOUVELARRIVAGE.COM contactera le client afin de lui indiquer les délais de livraison et les éventuels changements de tarifs.
Les prix de vente des produits commercialisés sur le site Internet NOUVELARRIVAGE.COM s'entendent nets toutes taxes comprises (TTC) et sont garantis sous réserve de modification du taux de TVA français. Tout changement de ce taux pourrait alors être répercuté immédiatement sur nos prix de vente. Ces prix s'entendent hors frais de transport. Le forfait transport appliqué sur la présentation du produit correspond au forfait pour la France métropolitaine. Une modification des frais de transport sera appliquée hors France métropolitaine en accord avec le client. Une facture détaillée vous sera adressée avec votre colis. L'indication du montant de la TVA donne la possibilité aux entreprises et professions libérales de la récupérer. Conservez votre facture: elle vous sert de bon de garantie.

2. TVA et taxes

Dispositions pour l'outre mer

Toute commande entraînant une livraison en Outre Mer est exonérée de TVA métropolitaine. Cette exonération porte sur le prix de vente des produits et la prestation de transport. La prestation complète sera facturée H.T. En revanche, à l'arrivée du colis l'acheteur sera tenu de dédouaner ses marchandises en acquittant les droits et taxes à l'entrée du département ou du territoire.

Dispositions pour les pays CEE

Les articles que vous commandez sur le site Internet sont assujettis à la TVA française (19,6% à ce jour).

Dispositions pour les pays hors CEE

Vous bénéficiez de la détaxe sur nos produits et nos prestations de transport. La facture sera établie hors TVA française. Vous devrez en revanche acquitter les droits et taxes à l'entrée de votre pays et vous assurer au préalable, que les produits ainsi commandés sont autorisés à l'importation dans votre pays.

Commandes

Commandes avec livraison hors de la France métropolitaine et de la Corse.

Les tarifs et les modes de transport dépendent de nombreux critères et paramètres (poids et volume de votre commande, tarif avion ou maritime, colis Outre mer ou colis postal selon la valeur, tarif économique ou express etc.) qui ne permettent pas encore à ce jour de traiter la commande en ligne sur un mode entièrement automatique. Dans ce cas il est vivement recommandé de nous consulter. Pour ce faire, veuillez nous communiquer à l'adresse suivante : contact@nouvelarrivage.com votre nom, prénom, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse e-mail ainsi que les produits et quantités qui vous intéressent. Dans les 48 heures un conseiller NOUVELARRIVAGE.COM vous contactera, afin de vous proposer le mode de transport approprié à votre besoin. Vous pourrez alors confirmer votre commande par télécopie ou e-mail, choisir le mode de transport et nous communiquer votre mode de règlement.

Pour passer une commande, vous devez être âgé de plus de 18 ans.

Livraison :

1. Adresse de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande en ligne.

2. Procédures à respecter lors de la réception de la marchandise

La livraison est considérée effectuée par NOUVELARRIVAGE.COM lors de la remise de la marchandise au transporteur. Le bordereau de livraison fourni par le transporteur, daté et émargé par le client lors de la délivrance du produit et comportant un numéro de livraison du transporteur prestataire, constituera une preuve notamment de transport et de délivrance.

De convention expresse, le transporteur est mandataire du client. Il appartient donc au client d'exercer lui-même tout recours, sans que jamais la responsabilité de NOUVELARRIVAGE.COM ne puisse être mise en cause, pour quelque motif que ce soit (retard, avaries, pertes totales ou partielles).

Concernant les dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, et à titre purement indicatif, NOUVELARRIVAGE.COM informe le client que ce dernier doit, lors de la livraison des objets, procéder à la constatation de la conformité et du bon état des objets livrés avant de signer l'accusé de réception du colis. Ces derniers doivent correspondre en quantité et en qualité aux indications portées sur le bordereau d'expédition.
Si, lors de cette vérification le client constate des avaries, il doit refuser la livraison du ou des produits commandés, ou émettre des réserves sur le bordereau d'expédition (ces réserves doivent être complètes, précises, datées et signées sur le bordereau d'expédition, être confirmées sous dix jours par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au transporteur et pour information en copie à NOUVELARRIVAGE.COM (n'omettez pas de conserver un double du bordereau d'expédition qui mentionne vos réserves).

En cas d'erreur sur la marchandise (et après en avoir avisé NOUVELARRIVAGE.COM), le client s'engage à renvoyer le produit erroné dans les sept jours qui suivent sa réception, à la condition que celui-ci soit renvoyé à NOUVELARRIVAGE.COM sans ouverture de son conditionnement, en bon état, dans son emballage d'origine, et accompagné de la liste d'achats du client.

Dès réception du produit, NOUVELARRIVAGE renverra à ces frais le produit commandé par le client.

3. Livraisons en France métropolitaine et hors France métropolitaine

Nous vous livrons à l'adresse de votre choix, par COLISSIMO. Un autre service de transport peut être utilisé en fonction du type d’envoi.

Les frais de port

Les frais de port vous seront signalés soit sur le site pour la base des produits à destination de la France métropolitaine, soit par un mail de confirmation de votre commande si l’envoi doit s’effectuer hors France métropolitaine.

Les délais

Les délais, ci-dessous, vous sont précisés à titre purement indicatif pour les articles disponibles en stock :

Compter 10 jours en général si vous êtes livré par COLISSIMO pour la France métropolitaine. Pour la livraison hors France métropolitaine un mail vous sera envoyé pour vous indiquer la date prévue pour la livraison.

4. Cas de Force Majeure

La, survenance d’un cas de force majeure à pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles de NOUVELARRIVAGE.COM.

Est un cas de force majeure tout évènement indépendant de la volonté de NOUVELARRIVAGE.COM et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition des produits. Constituent notamment des cas de force majeure les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de NOUVELARRIVAGE.COM ou celle de l’un de ses fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs, ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées.

Le paiement

1. Informations générales

Ce site vous permet de régler votre commande directement en ligne, au moyen des cartes bancaires suivantes : MasterCard, EuroCard, CB VISA et en saisissant les 16 numéros de votre carte, ainsi que sa date d'expiration.

Vos informations sont cryptées et circulent en toute sécurité grâce au protocole SSL (Secure Sockets Layer). Seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA, EUROCARD ou MASTERCARD émises en France ou dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires, sont acceptées. La commande ainsi validée par le client sur le site Internet ne sera effective que lorsque le réseau central de cartes bancaires aura donné son accord.

En cas de refus de celui-ci, NOUVELARRIVAGE.COM se réserve le droit d'annuler la commande et stopper l'envoi du colis.

Aucun montant ne vous sera débité avant l'expédition de votre commande.

Les données relatives à la carte bancaire ne sont conservées que pendant le temps de traitement de la commande. Votre compte est débité du montant des produits et des frais de transport le jour de l'envoi de la marchandise.

Quel que soit le mode de paiement choisi, seul le règlement effectué déclenchera l'envoi de la marchandise.

2.Le paiement carte bancaire sécurisé SSL

Dans un premier temps ne peuvent payer directement en ligne par carte bancaire, que les personnes dont l'adresse de livraison est en France Métropolitaine, Corse, Belgique, Suisse et Luxembourg, et pour lesquelles le calcul des frais de port s'effectue en ligne de manière automatique.

Pour les autres destinations, les tarifs et les modes de transport dépendant de nombreux critères (poids et volume de votre commande, tarif avion ou maritime, colis Outre-Mer ou colis postal selon la valeur, tarif économique ou express etc.), il est demandé de nous consulter afin de déterminer ensemble le choix du mode de transport le plus approprié et de fixer le mode de règlement (carte bancaire, chèque bancaire, virement etc.).
Pour ce faire, veuillez nous communiquer à l'adresse suivante NOUVEL ARRIVAGE.COM – BP 90603 – 37206 TOURS CEDEX 03 ou via notre formulaire de contact en ligne, votre nom, prénom, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse e-mail ainsi que les produits et quantités qui vous intéressent.

Garantie des produits

NOUVELARRIVAGE.COM vous offre une garantie d’un mois applicable à l'ensemble des produits présents sur ce site Internet, à l'exception des produits fin de série ou promotion exceptionnel et ou sera affiché « ni repris ni échangé » et donc non garantis.

En cas de défaut du produit, vous devez impérativement contacter notre service Après Vente, par email à : contact@nouvelarrivage.com . Aucun produit ne sera accepté sans l'obtention du numéro de retour délivré par NOUVELARRIVAGE.COM.

Sauf indication contraire de la part de NOUVELARRIVAGE.COM, le retour des produits devra être fait à l'adresse suivante : NOUVEL ARRIVAGE.COM – BP 90603 – 37206 TOURS CEDEX 03

Les produits devront impérativement être emballés dans un emballage adéquat et être obligatoirement accompagnés d'une copie de la facture d'achat qui attestera de la période de garantie. Nous vous encourageons dans ce cas à joindre une note la plus explicite qui précisera la nature du problème rencontré afin d'en faciliter la solution. Les frais d'expédition sont à la charge du client pour l'envoi "aller" et à la charge de NOUVELARRIVAGE.COM pour la réexpédition à l'adresse indiquée par le client.

Suivi de commande

Dès l'expédition de votre commande, un e-mail comportant le numéro de suivi de votre colis vous sera envoyé. Vous pourrez alors consulter l'état d'avancement de votre livraison sur le site de notre partenaire La Poste à l'adresses suivante :

http://www.coliposte.net

Fichiers clients

Afin de répondre à vos besoins et d'assurer un service à distance, nous sommes amenés à enregistrer certains renseignements vous concernant, tels que vos nom et prénom, votre adresse. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l'acheminement de vos commandes. Les informations ainsi recueillies sont à usage purement interne et ne seront en aucun cas divulguées à des tiers.
En vertu de la loi informatique et liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d'accès et de modification sur ces informations.

Litiges

En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable à tout différent découlant de l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente. A défaut de règlement amiable, le litige sera soumis à la loi française et chaque partie donne compétence exclusive aux Tribunaux compétents du lieu du siège social de NOUVELARRIVAGE.COM